Copropriété CAP'ETUDES BESANCON - route de Franois 25000 Besancon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / route de Franois 25000 Besancon

Copropriété CAP'ETUDES BESANCON

La copropriété CAP'ETUDES BESANCON est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite après 2011. Elle est immatriculée sous le numéro AF4029419. La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé INVESTISSEMENTS & SERVICES IMMOBILIERS.

La copropriété compte un total de 201 lots, dont 151 lots principaux, 151 lots à usage d'habitation et 50 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom CAP'ETUDES BESANCON
Adresse route de Franois 25000 Besancon Google Maps
Construction Après 2011
Immatriculation AF4029419
Syndic INVESTISSEMENTS & SERVICES IMMOBILIERS
Type de syndic Professionnel
201 Lots
151 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
151 Lots à usage d'habitation 🏠
50 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 23/07/2019
Règlement de copropriété 05/07/2018
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-LX-0198
Parcelle 2 Cadastre  25056-000-LX-0213
Parcelle 3 Cadastre  25056-000-LX-0214
Particularités
Résidence de service
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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